Satinca Administrateur
Nombre de messages : 15677 Age : 37 Peuple : Gaulois Date d'inscription : 02/07/2007
| Sujet: Emprunt pour le 2è champ ou pour devenir artisan Sam 10 Mai 2008 - 6:20 | |
| Voici un exemple de contrat de prêt : - Citation :
- Contrat de prêt
Au jour 10/05/1456, déclarons ouvrir un dossier d' emprunt au nom de Messer Satinca
Ce dit contrat prendra effet pour une durée de 6 semaines à compter du jour de la signature du contracteur
De l'emprunteur et du prêt
Ce prêt est destiné à l'achat d'un second champ de blé Coût total de 500 écus
Conformément aux statuts, l' emprunteur s'engage à:
-Ne pas quitter le térritoire -Avoir un casier vierge de tout actes de Trahison, Haute Trahison ou Escroquerie -Avoir un montant plancher de: 65 écus -Etre en bonne santé
Le taux d'interet étant de 3%, à l'échéances sera de 515 écus Le remboursement anticipé total ou partiel possible à tout moment d' au moins une échéance.
Moi, Dame Ysabelle certifie que ce contrat est conforme aux statuts, que le maire a été consulté dans l'orientation économique et que son accord a été obtenu. Le 11/05/1456
Moi, le bailli, certifie que ce contrat est conforme aux statuts, que la procédure d'usage a été respectée et ne vois aucune objection quant à l'attribution de ce pret! Le 11/05/1456
Moi, Satinca, emprunteur, de par cette signature m'engage à honorer ce contrat, et de respecter les conditions d' emprunt! Le (date)
(signature) | |
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Goldenberg Ordralfabétix
Nombre de messages : 29 Peuple : hébreu Date d'inscription : 24/04/2008
| Sujet: Re: Emprunt pour le 2è champ ou pour devenir artisan Sam 10 Mai 2008 - 9:43 | |
| Bravo! | |
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