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 Emprunt pour le 2è champ ou pour devenir artisan

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2 participants
AuteurMessage
Satinca
Administrateur
Satinca


Nombre de messages : 15677
Age : 37
Peuple : Gaulois
Date d'inscription : 02/07/2007

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MessageSujet: Emprunt pour le 2è champ ou pour devenir artisan   Emprunt pour le 2è champ ou pour devenir artisan Icon_minitimeSam 10 Mai 2008 - 6:20

Voici un exemple de contrat de prêt :

Citation :
Contrat de prêt

Au jour 10/05/1456, déclarons ouvrir un dossier d' emprunt au nom de Messer Satinca

Ce dit contrat prendra effet pour une durée de 6 semaines à compter du jour de la signature du contracteur


De l'emprunteur et du prêt

Ce prêt est destiné à l'achat d'un second champ de blé
Coût total de 500 écus

Conformément aux statuts, l' emprunteur s'engage à:

-Ne pas quitter le térritoire
-Avoir un casier vierge de tout actes de Trahison, Haute Trahison ou Escroquerie
-Avoir un montant plancher de: 65 écus
-Etre en bonne santé

Le taux d'interet étant de 3%, à l'échéances sera de
515 écus
Le remboursement anticipé total ou partiel possible à tout moment d' au moins une échéance.

Moi, Dame Ysabelle certifie que ce contrat est conforme aux statuts, que le maire a été consulté dans l'orientation économique et que son accord a été obtenu.
Le 11/05/1456

Moi, le bailli, certifie que ce contrat est conforme aux statuts, que la procédure d'usage a été respectée et ne vois aucune objection quant à l'attribution de ce pret!
Le 11/05/1456

Moi, Satinca, emprunteur, de par cette signature m'engage à honorer ce contrat, et de respecter les conditions d' emprunt!
Le (date)


(signature)
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Nombre de messages : 29
Peuple : hébreu
Date d'inscription : 24/04/2008

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MessageSujet: Re: Emprunt pour le 2è champ ou pour devenir artisan   Emprunt pour le 2è champ ou pour devenir artisan Icon_minitimeSam 10 Mai 2008 - 9:43

Bravo! Wink
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